Communauté de Communes du Pays d'Olmes
  • home
  • L'INTERCOMMUNALITÉ
    La Communauté de Communes Organisation Publications Les communes Nos actions 2020-2024
  • VIVRE & HABITER
    Projet Grand Site de France Montségur Patrimoine Mondial UNESCO Pôle Petite Enfance Habitat, Urbanisme et Aménagement Nos produits locaux Aménagement Voirie Eau Traitement des déchets Politique de la Ville
  • BOUGER - SE DIVERTIR
    Guide de découvertes Grand Site Montségur Station des Monts d'Olmes Activités de Pleine Nature Musée du Textile et du Peigne en Corne Pays d'Art et d'Histoire des Pyrénées Cathares Office de Tourisme Sites remarquables Manifestations
  • ACCOMPAGNER & AIDER
    Les permanences du Centre Social Logements & Hébergements Accueil Jeunesse Familles (AJF) Bénéficiaires RSA Conseiller Numérique Sécurité et Prévention
  • S'INSTALLER - ENTREPRENDRE
    Les atouts du territoire Hôtel d'Entreprises Zones d'Activités Soutien aux entreprises Coup de pouce à mon commerce L'agriculture en Pyrénées Cathares
  • NOS OFFRES D'EMPLOIS
  • SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OLMES
    Qu'est ce que le SMDO ? LISTE DES DELIBERATIONS PROCES VERBAUX SMDO DELIBERATION SMDO Actes administratifs SMDO
  • language

Comptes-rendus / 2022

Accueil / L'INTERCOMMUNALITÉ / Publications / Procès-verbaux / Comptes-rendus / 2022

28/01/2022

Pièces jointes

file_download 1 CR 012022 CC 26012022.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 2 CR 022022 CC 09032022.pdf (PDF - 0.90Mo) file_download 3 CR 032022 CC 06042022 (PDF - 0.41Mo) file_download 4 CR 042022 CC 04052022.pdf (PDF - 0.78Mo) file_download 5 PV 052022 CC 06072022.pdf (PDF - 0.47Mo) file_download 6 PV CC 27072022.pdf (PDF - 1.79Mo) file_download 7 PV CC 21092022.pdf (PDF - 0.32Mo) file_download 08 PV CC 12102022.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 09 PV CC 09112022.pdf (PDF - 0.82Mo) file_download 10 PV CC 14122022.pdf (PDF - 0.55Mo)

Contacts

Communauté de Communes du Pays d'Olmes

1 chemin de la Coume

09300 Lavelanet - FRANCE

+33 5 34 09 33 80

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×