Calendrier PLUi :
Estimation qui peut être amenée à évoluer
Rappel - CONCERTATION :
Une première phase de concertation a été ouverte du 18 janvier 2018 au 14 décembre 2022 donnant lieu à un bilan de concertation téléchargeable sur le site internet. Lors de cette période, un registre de concertation a été mis à disposition du public du 18 janvier 2018 au 14 décembre 2022 dans les locaux de Communauté de Communes du Pays d'Olmes aux horaires d'ouverture de l'accueil : 9 h-11 h 30 et 14 h-16 h.
Lors du Conseil Communautaire du 27 juillet, les élus du territoire ont validé la reprise du dossier engendrant une nouvelle phase de concertation pour la population.
Une seconde phase de concertation est ainsi ouverte du 31 juillet 2023 au 15 OCTOBRE 2023 (voir modalités de participation à la page suivante : Concertation – Participer à la démarche PLUi
Contact :
Communauté de Communes du Pays d'Olmes
05 34 09 33 80
plui@paysdolmes.org
Estimation qui peut être amenée à évoluer
- décembre 2017 : prescription du PLUi par délibération du Conseil Communautaire ;
- mars 2019 : diagnostic et état initial de l’environnement ;
mai 2019 : Réunions Publiques n°1 - juin 2019 : débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) en Conseil Communautaire ;
- été 2019 : rencontre des communes pour l’élaboration du zonage
septembre 2019 : Réunions Publiques n°2 - 2020 : arrêt COVID, élections et reprise du dossier
- 2021-2022: reprise du zonage, élaboration du règlement écrit et des OAP
novembre 2022 : Réunions Publiques n°3 - 14 décembre 2022 : Arrêt du projet de PLUi et approbation du bilan de concertation lors du Conseil Communautaire
- Janvier à avril 2023 : Consultation publique = consultation des Personnes Publiques Associées pour avis
- Mai – juin 2023 : Reprise du dossier suite aux avis des Personnes Publiques Associées
- 27 juillet 2023 : reprise du projet avec pour objectif un second arrêt du PLUi et l’ouverture d’une seconde phase de concertation du 31 juillet au 15 septembre 2023 lors du Conseil Communautaire
- Janvier 2024 : second arrêt du PLUi
- Février à avril 2024 : consultation des Personnes Publiques Associées pour avis
- Mai 2024 : analyse des avis
- Juin à juillet 2024 : enquête publique
- Août à septembre 2024 : analyse de l’enquête publique et reprises
- Octobre 2024 : approbation du PLUi
Vous pouvez également télécharger ci-après la REVUE DE PRESSE du projet PLUi
Rappel - CONCERTATION :
Une première phase de concertation a été ouverte du 18 janvier 2018 au 14 décembre 2022 donnant lieu à un bilan de concertation téléchargeable sur le site internet. Lors de cette période, un registre de concertation a été mis à disposition du public du 18 janvier 2018 au 14 décembre 2022 dans les locaux de Communauté de Communes du Pays d'Olmes aux horaires d'ouverture de l'accueil : 9 h-11 h 30 et 14 h-16 h.
Lors du Conseil Communautaire du 27 juillet, les élus du territoire ont validé la reprise du dossier engendrant une nouvelle phase de concertation pour la population.
Une seconde phase de concertation est ainsi ouverte du 31 juillet 2023 au 15 OCTOBRE 2023 (voir modalités de participation à la page suivante : Concertation – Participer à la démarche PLUi
Vous pouvez également télécharger les documents consultables à ce jour ci-après.
Contact :
Communauté de Communes du Pays d'Olmes
05 34 09 33 80
plui@paysdolmes.org
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes